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Mention Légale

Mention Légale

Mention légal du site sidrerialena.com correspondant à SOJAUZ S.L., avec le numéro de CIF (code d’identification fiscale) B-33989914, numéro sur le registre du commerce des Asturies (Espagne): Tomo 4288, Folio 100, Sección 8, Hoja 52447, Inscripción 1, numéro sur le registre des entreprises et activités touristiques de la principauté des Asturies R-1692-AS, fiscalement domicilié au Calle Cervantes, 2, 33300, Villaviciosa (Asturias, Espagne), courrier électronique info@sidrerialena.com.

Conditions générales pour l’utilisation du site.

SOJAUZ S.L. vous informe que l’accès et l’utilisation de la plateforme sidrerialena.com et tous les URL’s, sous-domaines, répertoires inclus, ainsi que les services et contenus étant accessibles à travers ce site, sont soumis aux modalités détaillées dans cette Mention Légale, sans préjudice que l’accès aux services et contenus susmentionnés peut requérir l’acceptation de quelques conditions générales, particulières, ou additionnelles.

Par conséquence, si vous n’êtes pas d’accord avec les contreparties détaillées dans cette Mention Légale, nous vous prions de ne pas utiliser ce site car toute utilisation de ce dernier ou de ses services et contenus implique l’acceptation des modalités légales établies dans cette Mention Légale.

Compte tenu de la nature intrinsèque de l’Internet, en sachant que cette plateforme est accessible partout dans le monde, les contenus ainsi que les services rendus généralement par SOJAUZ S.L. sont adressés à des clients basés dans n’importe quel pays du monde. Nonobstant ce qui précède, en sollicitant la contraction de tous types de services et des contenus offerts, SOJAUZ S.L. se réserve le droit de refuser la prestation de services ou l’envoi des contenus dans les cas jugés pertinents.

SOJAUZ S.L. se réserve le droit d’apporter des changements au site sans préavis, afin d’actualiser, corriger, modifier, ajouter, annuler ou supprimer les contenus ou le design de la plateforme. Les services et les contenus du site sont susceptibles d’être actualisés périodiquement. Comme l’actualisation de l’information n’est pas immédiate, nous vous conseillons de vérifier la validité et la précision de l’information, des services et des contenus inclus ici lors de chaque utilisation.

Les modalités d’utilisation contenues dans cette Mention Légale peuvent changer, pour cette raison nous vous conseillons de réviser ces modalités lors de chaque nouvelle visite, ou lorsque vous sollicitez un nouveau service. En outre, la présente Mention Légale s’entend sans préjudice de toutes les autres Conditions Générales, et particulières, qui régulent l’accès aux biens et services concrets sur ce site.

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L’utilisation, reproduction, distribution, communication publique, modification ou quelque autre action similaire du susmentionné est strictement interdite en absence d’une autorisation écrite par le créateur ou le propriétaire des droits.

Dans tous les cas, SOJAUZ S.L. déclare son respect pour les droits de propriété intellectuelle et industrielle des tiers; pour cette raison, si vous considérez que ce site enfreint vos droits, nous vous prions de bien vouloir contacter SOJAUZ S.L. en complétant le formulaire que vous trouverez sur le site suivant sidrerialena.com.

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Généralement, sont autorisés les liens vers d’autres sites, courriels électroniques, sauf dans les cas ou SOJAUZ S.L. aurait expressément communiqué le contraire. De plus, et dans tous le cas, pour que cette autorisation générale puisse être appliquée, ces liens doivent absolument respecter la condition suivante: Le site qui établit le lien et SOJAUZ S.L. ne peuvent être impliqués dans un accord, contrat, parrainage ou recommandation.

Nonobstant ce qui précède, à n’importe quel moment SOJAUZ S.L. pourra retirer l’autorisation susmentionnée dans le paragraphe précédent, sans besoin d’invoquer un motif. Dans ce cas, la page créant ce lien devra le supprimer immédiatement dès la réception de la révocation de l’autorisation de SOJAUZ S.L.

Frames ou Cadres

SOJAUZ S.L. interdit strictement la réalisation de ‘framings’ par des tiers ainsi que l’utilisation d’autres mécanismes modifiant le design, configuration originale ou le contenu du site.

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L’usager s’engage à utiliser les services disponibles sur le site conformément aux modalités précisées dans la présente Mention Légale. L’usager est considéré comme responsable de son bon usage.

L’usager qui agirait contre l’image, la renommée ou la réputation de SOJAUZ S.L. ainsi que celui qui utiliserait de façon illicite ou frauduleuse les designs, logos ou contenus du site et/ou qui porterait atteinte d’une quelconque façon aux droits de propriété intellectuelle et industrielle du site ou des contenus et services de ce dernier sera responsable de ses actes devant SOJAUZ S.L.

L’utilisateur assume la responsabilité de l’utilisation du site. Cette responsabilité inclut l’inscription si nécessaire pour accéder à certains services ou contenus. Dans ce registre, l’utilisateur sera responsable de fournir des informations véridiques et légales. En conséquence de cette inscription, l’utilisateur peut se voir attribuer un mot de passe dont il sera responsable, s’engageant à en faire un usage diligent et confidentiel. L’utilisateur s’engage à faire un usage approprié des contenus et services que SOJAUZ S.L. propose sur son site internet et avec un caractère énonciatif mais non limitatif, de ne pas les utiliser pour:

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Utilisation Incorrecte:

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Contenus:

SOJAUZ S.L. partage tous les contenus du site dans des conditions de bonne foi et s’efforcera dans toute la mesure du possible que ceux-ci soient actualisés et valides. Néanmoins, SOJAUZ S.L. ne saura être tenue responsable pour l’accès ou une utilisation hors de celle visée que les usagers pourraient en faire, et donc la responsabilité finale retombera sur les usagers. D’autre part, SOJAUZ S.L. ne peut contrôler les contenus n’ayant pas été créés par elle-même ou par des tiers à sa commande, pour cette raison elle ne répondra en aucun cas aux dommages des contenus ou aux indisponibilités techniques que ces tiers pourraient causer.

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SOJAUZ S.L. s’engage, dans la mesure du possible, à appliquer les mesures nécessaires pour essayer de garantir à l’usager l’absence de virus, de vers informatiques, de chevaux de Troie et de spam, etc. sur le site. Cela étant dit, ces mesures ne sont pas 100 % infaillibles et SOJAUZ S.L. ne peut garantir l’absence totale de ces éléments indésirables. Par conséquent, SOJAUZ S.L. ne saura être tenue responsable des dommages que ces derniers pourraient occasionner à l’usager.

Erreurs technologiques:

SOJAUZ S.L. applique toutes les mesures nécessaires pour la continuité de son site, et cherche à assurer que ce dernier ne souffre pas d’interruptions. Cependant, nous ne pouvons pas garantir l’absence d’erreurs technologiques, ni la disponibilité permanente du site et des services qu’il contient. Pour cette raison, on ne saurait être tenue responsable des dommages et des préjudices que pourraient occasionner l’absence de disponibilité et les erreurs d’accès résultant de déconnexions, de pannes, de surcharges ou de chutes du réseau qui ne sont pas imputables à SOJAUZ S.L.

Loi applicable et juridiction

La loi applicable dans les cas de différend ou conflit d’interprétation des modalités qui constituent cette Mention Légale ainsi que toute autre affaire liée aux services de cette plateforme, sera la loi Espagnole.

SOJAUZ S.L. et l’usager conviennent se soumettre aux juges et tribunaux de commerce des ASTURIES pour résoudre les conflits qui pourraient se manifester lors de la visite de ce site.

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